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Marques déposées par monsieur ORSET OLIVIER
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LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE
M. ORSET OLIVIER

Numéro de dépôt :
3933646
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE de ORSET OLIVIER

Présentation de la marque LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE

Déposée le 9 juillet 2012 par monsieur ORSET OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur ORSET OLIVIER domicilié(e) LE MILLET, 1 VILLA KAROLI - 73800 - PLANAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ORSET OLIVIER domicilié(e) LE MILLET, 1 VILLA KAROLI - 73800 - PLANAISE - France.

La marque LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOCOLATERIE ARTISANALE SAVOIE est expirée depuis le 9 juillet 2022.

ORSET OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : ICE TISANE , la fabrique bio BY MAISON ORSET , ORSET


M. ORSET OLIVIER - LE MILLET, 1 VILLA KAROLI - 73800 - PLANAISE - France


M. ORSET OLIVIER - LE MILLET, 1 VILLA KAROLI - 73800 - PLANAISE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de café ou de thé. Tous ces produits étant de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.